Conditions générales de vente

Vous pouvez nous contacter par mail (voir sur le site dans la rubrique « demande de contact) ou par téléphone.

Sommaire

Le site est la propriété de La SARL FIXA dont le siège social est fixé à Pulnoy 25 avenue Charles de Gaulle à Pulnoy 54425.

  1. Acceptation des conditions
    Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans réserve.
    Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre La SARL FIXA et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

  2. Produits
    Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. Pour les produits n'étant pas en stock dans notre dépôt, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas de commande d'un produit indisponible, le client sera informé par l'intermédiaire de son compte client disponible sur le site et/ou par email dans les meilleurs délais.

  3. Commandes
    Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'identifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. Toutes les informations sont présentées au client en langue française. Toutes ces informations sont à caractère confidentiel et la SARL FIXA s'engage à les conserver secrètes et en aucun cas à les divulguer à des tiers, quels qu'ils soient.
    Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton "Valider la commande" pour manifester son engagement et son acceptation inconditionnelle des Conditions Générales de Vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu'une confirmation à l'écran et/ou par courrier électronique. Les données enregistrées par l'entreprise Memorii's (SARL fixa) constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
    Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de la SARL fixa. Attention, si vous avez changé d'avis, vous pouvez nous retourner l'article à condition que celui soit non ouvert (que ce soit pour les bouteilles, coffrets ou tout autres produits en vente sur le présent site) et toujours dans son emballage d'origine dans les 7 jours qui suivent la date de livraison (le cachet de la poste ou du livreur faisant foi). Nous vous rembourserons dès que nous avons reçu l'article retourné dans les conditions requises. Les frais d'envoi encourus pour retourner le(s) article(s) seront à votre charge. La SARL fixa se réserve le droit de refuser ou de ne pas rembourser les articles retournés lorsque l'emballage des produits a été ouvert, la bouteille décapsulée ou lorsque les produits ont été endommagés par le client.

  4.  Mode de livraison
    La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le client lors du passage de sa commande. Elle sera effectuée par GLS (ou tout autre transporteur proposé lors de la commande), selon votre choix et les propositions faites lors de la clôture de la commande. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité. Les centres de paiement bancaire éventuellement concernés auront donc donnés au préalable leur accord de paiement. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.
    Par ailleurs, LA SARL FIXA se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel un litige en cours existerait.
    Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids du colis. Ceux-ci peuvent être consultés à tout moment dans les conditions de livraison.
    Pour les livraisons en dehors de la France métropolitaine, la SARL fixa n'est pas en mesure pour le moment d'assurer les expéditions hors de ce territoire.
    Exception faite pour la Corse, les frais supérieurs engendrés par ce transport seront supportés par le client.
    Adresse de livraison : le client s'engage à indiquer dans sa commande une adresse à laquelle la livraison pourra être effectuée pendant les heures ouvrables.
    Toute erreur commise lors de l'encodage des données personnelles empêchant la livraison dans un délai raisonnable ou rendant impossible la livraison sont à la faute du client. Il lui sera donc demandé de payer à nouveau le prix de la livraison dans le même temps qu'il corrige la (les) donnée(s) erronée(s).

  5.  Délais de livraison
    Après préparation par nos soins sous 48 h suivants la commande, la livraison est effectuée entre 24 heures et 7 jours ouvrés par le transporteur GLS (sous réserve de disponibilité lors du passage de la commande). Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement et selon la disponibilité des produits.
    En aucune circonstance, les retards de livraison dus à des ruptures de produits ne peuvent donner lieu à des indemnités et/ou des dommages et intérêts.
    En cas de rupture de stock, le délai de réapprovisionnement est d'environ 4 semaines.
    Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de remise du ou des colis au transporteur.
    En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la sarl FIXA est dégagée de toute responsabilité.
    LA SARL FIXA n'est en aucun cas responsable du non-respect des délais d'acheminement annoncés par le transporteur lui-même. Aussi, aucun dédommagement ni remboursement ne pourra être demandé à la SARL fixa (Memorii's) en cas de retard dû à la seule défaillance du transporteur.
    Toute annulation de commande, quel qu'en soit le motif, à condition qu'elle soit acceptée par la SARL fixa , donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandé.

  6.  Prix
    Le prix est exprimé en euros toutes taxes comprises, frais d'emballage, consignes et taxe spécifique aux alcools (Accises) inclus.
    Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport qui sont calculés selon le poids de la commande.
    Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport.
    La sarl fixa se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation par le paiement de chaque commande.
    La sarl fixa ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas de bug informatique modifiant à son insu le prix d'un ou plusieurs articles et/ou de la commande. La sarl fixa se réserve ainsi le droit d'annuler une commande si le montant n'était pas en accord avec les prix normalement (dans le sens habituel) fixés pour les produits et/ou les frais de livraison.

  7. Réclamation et retour
    En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l'état et dès-lors aucune réclamation relative à des dommages subis durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l'arrivée du colis. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures, à réception du colis, pour faire d'éventuelles réserves auprès de la SARL fixa (Memorii's) en cas de produits manquants ou de dégradation.
    Dans le cadre d'une casse, le client est tenu de faire parvenir des photos, soit par e-mail bruno.fendel@wanadoo.fr (en demandant un avis de lecture), soit par courrier (Service client SARL fixa, 25 avenue Charles de Gaulle 54425 Pulnoy France dans un délai de 48 h à réception de la marchandise (le cachet de la poste faisant foi).
    Dans le cadre d'un produit manquant, le client doit obligatoirement faire parvenir à la SARLfixa la déclaration sur l'honneur ci-dessous.
    ATTENTION : Une fausse déclaration sur l'honneur est punie par la loi, et ce, selon l'article 441-7 du Code Pénal, d'un an d'emprisonnement et de 15 000€ d'amende.:


Prénom NOM
Adresse
Code postal - Ville
Numéro de téléphone
Adresse E-mail

Objet : attestation sur l'honneur de produit comme livré mais non reçu
Je, soussigné(e) [Madame, Monsieur Prénom NOM], atteste sur l'honneur ne pas avoir reçu le produit n° [indiquez le numéro de référence du produit] correspondant à [nommez le produit], bien que le site de suivi de livraison l'indique comme livré.
Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Je suis avisé qu'une fausse déclaration sur l'honneur est punie par la loi, et ce, selon l'article 441-7 du Code Pénal, d'un an d'emprisonnement et de 15 000€ d'amende, et que la SARL FIXA est en droit de me poursuivre si ce fait est avéré.

Fait à [Lieu], le [date]


Le client devra vérifier lors de la livraison le bon état des colis et, en cas de dégât ou de produit manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison.
Tout retour de marchandises nécessite l'accord préalable de la SARL FIXA. A défaut d'accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition du client à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à la charge du client. Dans tous les cas, le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls du client.

Code de la consommation article L121-20.
Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Le délai mentionné ci-dessus court à compter de la réception du ou des produits soit maximum 8 jours après la passation de la commande par le consommateur.

Article L121-20-1
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser sans délai le client au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur.

Le retour se fera en suivi ou recommandé avec une valeur déclarée correspondant au prix du produit transporté.

Dans le cas où le colis nous aurait été retourné pour les motifs suivants :

- Colis non livré / adresse incorrect
- colis non livré / destinataire absent

La société ne pourra s'engager à renvoyer la marchandise à ses frais. Le client se verra repayer les frais de port s'il souhaite recevoir la commande expédiée une première fois.

  1.  Facturation
    Le client peut consulter ses factures sur son espace client. Aucune facture ne sera envoyée par courrier ou par mail même suite à une demande expresse.

  2. Mode de règlement
    Le règlement d'une commande peut être effectué (cette liste est non exhaustive et est sujette à modification) uniquement par carte bancaire :
    Par Paypal
    Le système Paypal permet de payer en ligne sans communiquer ses données financières, en s'identifiant simplement avec son adresse électronique et un mot de passe.
    Par chèque
    Le Client envoie un chèque, à l'ordre SARL FIXA, en règlement du montant TTC de la commande (frais de port compris) au dos duquel est noté le numéro de la commande ainsi que le détails de la commande à :

    SARL FIXA
    25 avenue charles de gaulle
    54425 Pulnoy

    -Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France et dans toute l'Europe
    La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande.
    Si le règlement n'est pas parvenu sous 15 jours, la commande sera annulée.

  3. Perte ou vol du colis
    En cas de perte ou de vol du colis suite à un problème avec le transporteur choisi au moment du passage de la commande par le client, il est impératif de le signaler dans un délai raisonnable.
    Pour signaler la perte ou le vol du colis le client doit impérativement joindre soit par e-mail bruno.fendel@wanadoo.fr (en demandant un avis de lecture), soit par courrier (Service client SARL FIXA 25 avenue Charles de Gaulle 54425 Pulnoy) une déclaration sur l'honneur de la non réception du colis. Une enquête sera alors ouverte par la SARL FIXA auprès du transporteur. La SARL FIXA mettra à la disposition du client toutes les informations relatives à l'enquête. Le délai est de minimum 3 semaines pour élucider la perte ou le vol d'un colis et de maximum 2 mois.
    Si la perte s'avère réelle, après résultat de l'enquête auprès du transporteur, la SARL FIXA procédera soit à une seconde livraison, soit à un remboursement par avoir ou par chèque ; sous réserve d'indemnisations de la part du transporteur.
    Je suis avisé qu'une fausse déclaration sur l'honneur est punie par la loi, et ce, selon l'article 441-7 du Code Pénal, d'un an d'emprisonnement et de 15 000€ d'amende, et que la SARL FIXA est en droit de me poursuivre si ce fait est avéré.

  4. Droit applicable
    Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

  5. Informations personnelles, nominatives, ou privées

    Informations personnelles
    Ces informations et données vous concernant sont nécessaires au traitement de votre commande et aux communications entre vous et la sarl fixa Ces informations ne sont transmises qu'à nos partenaires nécessaires et indispensables, et en cas de nécessité aux services des douanes.

    Confidentialité des Données
    La SARL FIXA s'engage à traiter les Données qui lui sont communiquées par le client en pleine conformité avec la Loi française. Ainsi, en cas de cession ou d'utilisation par des tiers des données, la SARL FIXA s'engage au préalable à informer le client afin de lui permettre d'exercer son droit d'opposition/de retrait (v. article 4). Le présent article ne pourra toutefois empêcher la cession ni le transfert d'activités de la SARL FIXA à un tiers étant entendu que ce transfert se fera conformément à la Loi française. La société précitée s'engage à mobiliser les technologies modernes disponibles dans l'état actuel de la connaissance informatique pour protéger l'intégrité des Données transmises par ses clients. Ainsi, les Données seront stockées sur des serveurs cryptés dont seul la SARL FIXA possède la clé de décryptage pour copier, modifier ou effacer ces Données. Une mise-à-jour régulière est faites de l'infrastructure logicielle et matérielle au sein des installations la SARL FIXA afin de maintenir en permanence la sécurité sur les Données des clients.

    Droit d'accès et de rectification des Données
    Conformément à l'article Article 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 le client a le droit d'accéder à tout moment à ses Données. S'il souhaite accéder à ses données personnelles, il lui suffit d'envoyer un courrier à Service client SARL FIXA 25 avenue Charles de Gaulle 54425 Pulnoy - en spécifiant l'objet « accès aux données personnelles ». la SARL FIXA s'engage à y donner suite dans les 45 jours de la réception de la demande, conformément à la Loi.

    Droit de rectification
    Conformément à l'article 12 de la Loi, le client peut exercer son droit de rectification de ses Données à tout moment en envoyant un email en spécifiant l'objet « rectification des données personnelles » et en précisant la demande de changement. Un email confirmant la rectification sera alors envoyé en retour à celui-ci. Lorsque la demande de rectification des données a lieu par courrier à Service client SARL FIXA 25 avenue Charles de Gaulle 54425 Pulnoy. SARL FIXA s'engage à y donner suite dans les 30 jours de la demande, conformément à la Loi.

    Droit d'opposition ou de retrait de la base de Données
    Le client peut exercer son droit d'opposition et/ou de retrait du système de la SARL FIXA à tout moment. Pour ce faire, le client se doit d'envoyer un courrier à l'adresse Service client SARL FIXA 25 avenue Charles de Gaulle 54425 Pulnoy spécifiant l'objet « suppression des données personnelles ». Dès cette démarche effectuée, ses Données seront supprimées du système de la SARL FIXA et le Membre recevra à ce titre un email de confirmation de la SARL FIXA.

    Modalité de gestion de renonciation à recevoir des mailings publicitaires, Le client conserve à tout moment le droit de s'opposer à la réception de mailings publicitaires en suivant le lien se trouvant en bas de tout email reçu de la part de la SARL FIXA.

    Conservation des données.
    Ces informations et données sont conservées pendant au moins cinq ans, dans le but de respecter les obligations légales, notamment lorsque le montant d'une commande atteint ou dépasse 120,00 euros T.T.C.

    Loi «informatique et libertés»
    Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez consulter toutes les informations vous concernant dans la rubrique Mon compte.

    Article 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (loi française)
    Selon la loi sur la confiance dans l'économie numérique, entrent également dans le champs du commerce électronique les services tels que ceux consistant à fournir des informations en ligne, des communications commerciales et des outils de recherche, d'accès et de récupération de données, d'accès à un réseau de communication ou d'hébergement d'informations, y compris lorsqu'ils ne sont pas rémunérés par ceux qui les reçoivent.
    Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.

  6. Conditions de vente relatives à la vente d'alcool en ligne
    La vente des produits alcoolisés ( avec un degré d'alcool supérieur à zéro) est proscrite dans les cas suivant: mineur d'âge (personne de moins de 18 ans), et est de plus fortement déconseillé aux femmes enceintes. La société SARL FIXA décline toute responsabilité dans les cas où une personne aurait frauduleusement mentionnée sa date de naissance lors de son inscription dans le but de commander des produits à teneur positive en alcool sur le site de la société précédemment citée.

  7. Proposition de plats, de dégustation, de recettes et conseils généraux
    Toutes les informations sur le site memoriis.com sont données à titre informatif. Ainsi la société SARL FIXA décline toute responsabilité en cas de non correspondance des informations en ligne et de la réalité. Les notes données entre autre par Ratebeer, tout comme celles des experts, ou encore des consommateurs sont données dans le but d'aider au choix, en aucun cas elles ne reflètent une vérité d'ordre général.

  8. Assistance, aide en ligne
    L'aide en ligne tout comme la ligne téléphonique, sont proposées au client pendant les heures d'ouverture de SARL FIXA . Le client a toujours la possibilité de nous contacter par mail bruno.fendel@wanadoo.fr ou courrier à l'adresse Service Client SARL FIXA 25 avenue Charles de Gaulle 54425 Pulnoy - lorsque les autres moyens de contact sont indisponibles.